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Droits de l'Homme |

Syrie : course contre la montre pour sauver les titres de propriété

AFP

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Le 5 juin, des Syriens déplacés de la ville d'Afrin, dans la province d'Alep, montrent des photos de leurs maisons, rassemblés dans une maison de la ville d'al-Malikiyah, dans la province d'al-Hasakeh. [Delil Souleiman/AFP]

Craignant que le régime syrien n'exproprie les propriétés abandonnées ou ne modifie les titres de propriété, un réseau d'activistes et d'avocats travaille depuis près de cinq ans pour préserver les titres et autres papiers civils.

Dans les zones de l'opposition, les Avocats syriens libres (ASL) consultent les registres et photographient, enregistrent et organisent les documents, a rapporté Ghazwan Koronful, un avocat syrien qui dirige ASL depuis la Turquie, où il vit en exil depuis 2012.

Ils ont à ce jour sauvé « près d'1,7 million de documents », parmi lesquels 450 000 documents fonciers du nord et du centre de la Syrie, a-t-il fait savoir.

Ceux-ci comprennent des titres de propriété, des contrats et d'autres documents que les Syriens déplacés pourront utiliser pour prouver qu'ils sont propriétaires.

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Le 1er juin, une Syrienne porte un enfant après être arrivée avec un convoi de personnes déplacées dans une région contrôlée par le régime au poste de contrôle d'Abou al-Zuhur, dans la province d'Idlib. [George Ourfalian/AFP]

Ces documents sont maintenant cruciaux, a déclaré Koronful, alors que le régime adopte des lois qui menacent selon les défenseurs des droits de l'homme d'exproprier injustement des Syriens de leurs domiciles.

« Notre travail protège à la fois contre les hostilités pouvant endommager les titres, et contre les tentatives du régime, au travers de ces nouvelles lois, de modifier les droits de propriété des habitants », a-t-il déclaré. « Ces documents représentent l'espoir de retour. »

Copies numériques

ASL a commencé à agir après la destruction du registre civil d'Homs lors d'un incendie en 2013.

Faire sortir illégalement des titres originaux d'autres villes était risqué et pouvait être considéré comme de la falsification, alors les quinze avocats d'ASL ont opté pour des copies numériques.

Avec l'aide du groupe de la société civile « Le jour d'après », ils sont allés en Turquie pour apprendre comment manipuler, photographier et archiver des documents.

De retour en Syrie, ils ont commencé à parcourir les registres abandonnés dans les villes de l'opposition du nord : Harem, Azaz, Saraqeb.

Ils y ont photographié des milliers de titres, vérifiant que les noms et les dates étaient bien visibles, a expliqué un avocat d'ASL en Syrie se faisant appelé Samer.

Ils ont envoyé chaque mois des disques durs externes à Koronful, en Turquie, craignant que les registres soient bombardés avant qu'ils aient eu le temps de finir.

Ils ont parfois perdu la course. En 2013, quelques jours avant qu'ASL commence à photographier des titres dans la ville d'al-Bab, dans le nord du pays, « l'État islamique en Irak et en Syrie » (EIIS) est arrivé et a détruit le registre, a rapporté Koronful.

Ils ont désormais du mal à obtenir l'autorisation d'entrer dans les registres, notamment à Idlib, qui est contrôlée par les extrémistes, et ils prennent parfois des photos en secret.

Une chance de revenir

Depuis le début de la guerre en 2011, plus de six millions de personnes ont été déplacées à l'intérieur du pays, et cinq millions de plus ont fui le pays.

Une grande majorité d'entre eux ont laissé derrière eux des titres de propriété, a découvert le Norwegian Refugee Council dans des sondages l'année dernière.

Cela les expose au risque de perdre leurs terres à cause de lois comme le décret 10, qui permet l'expropriation à des fins de développement urbain.

Un ensemble de lois permet aux titres manquants d'être restitués sous forme de copies numériques, mais il est toujours incertain si le régime acceptera une version fournie par des avocats affiliés à l'opposition.

« Nous nous attendons à ce que beaucoup de gens nous demandent des copies », a déclaré Amr Shannan, du Jour d'après.

Pour l'instant, les titres numériques restent stockés sur une paire de disques durs, l'un d'eux en Turquie, et l'autre dans une ville européenne restée secrète. Les titres ne peuvent pas encore être consultés, mais ils sont archivés selon le même ordre que les originaux.

« Si les réfugiés doivent revenir, l'un des facteurs les plus importants est qu'ils aient des maisons ou des terres où revenir », a affirmé Shannan.

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