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Criminalité et Justice |

Les Syriens veulent que le régime porte la responsabilité des crimes de guerre

Waleed Abou al-Khair au Caire

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Des membres de la défense civile syrienne transportent un enfant blessé lors d'une attaque chimique. Les militants syriens veulent faire poursuivre en Europe les membres du régime syrien pour les crimes de guerre commis en Syrie durant la guerre, notamment des attaques chimiques. [Photo fournie par Bashir al-Bassam]

Les militants syriens cherchent à poursuivre en Europe les membres du régime syrien pour les crimes de guerre commis en Syrie durant la guerre, ont déclaré des experts à Diyaruna.

Plusieurs groupes de militants syriens, secondés par des avocats syriens et européens, se penchent sur la question des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité commis en Syrie, a fait savoir l'avocat syrien Bashir al-Bassam à Diyaruna.

Ils documentent ces crimes afin de s'assurer que leurs auteurs, dont beaucoup sont des officiers et des soldats du régime ayant quitté la Syrie parmi les vagues de réfugiés syriens qui avaient fui en Europe, seront poursuivis, a-t-il précisé.

Certains éléments du régime ont déjà été poursuivis et traduits en justice devant des tribunaux européens en vertu du principe de « juridiction universelle », a-t-il poursuivi.

Ce principe permet à des États ou à des organisations internationales de revendiquer une juridiction internationale contre une personne accusée, quel que soit le lieu où le crime présumé a été commis.

« Certaines organisations des droits de l'homme ont profité de l'existence de certaines zones aux mains de l'opposition syrienne pour documenter plusieurs des ordres d'arrestation et de torture donnés par le haut commandement militaire », a expliqué al-Bassam.

Ces documents comportent des noms et des preuves incriminantes, a-t-il ajouté, et « constituent des éléments de preuve de grande valeur qui seront utilisés lorsque ces criminels seront traduits devant des tribunaux internationaux ».

Ces militants ont également lancé des initiatives pour documenter l'utilisation par le régime syrien d'armes chimiques dans des régions échappant à son contrôle, dans lesquelles plusieurs missions des Nations unies ont procédé à des tests et mené des enquêtes, a-t-il poursuivi.

Poursuivre les responsables syriens en Europe

De nombreuses parties ont été impliquées dans des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité en Syrie, notamment des groupes extrémistes comme « l'État islamique en Irak et en Syrie » (EIIS) et Tahrir al-Sham, a indiqué le journaliste syrien Mohammed al-Abdoullah.

« Ces crimes vont des exécutions de masse au meurtre de civils et à l'utilisation de substances interdites au plan international, aux enlèvements et à d'autres crimes punissables en vertu du droit international », a-t-il précisé à Diyaruna.

La question de la responsabilité et des poursuites a pris un « tour remarquable lorsque ces militants ont commencé à traquer les officiers et les soldats du régime qui avaient demandé l'asile dans certains pays européens », a ajouté al-Abdoullah.

Ils ont alors transmis aux procureurs les informations sur les agissements de ces individus provenant de militants qui se trouvent encore en Syrie, a-t-il précisé.

Poursuivre les criminels de guerre qui vivent encore en Syrie sera toutefois assez difficile dans les circonstances actuelles, a expliqué Wael al-Sharimi, professeur de droit pénal international à l'université du Caire.

Il serait plus facile de lancer des chefs d'accusation internationaux contre eux dans certains pays européens ou par le biais d'un tribunal spécial à la Cour pénale internationale de La Haye, a-t-il précisé à Diyaruna.

Faire appliquer les verdicts sera difficile tant que le régime restera en place, a-t-il ajouté, « car il protégera naturellement ses partisans pour se protéger lui-même ».

Une commission du Conseil des droits de l'homme des Nations unies a enregistré plus de 70 000 atteintes aux droits de l'homme depuis le début de la crise syrienne en 2011.

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Maudits que vous soyez! Vous êtes de grands menteurs! Vous avez dépassé même Musaylamah al-Khadab! Vous projetez vos propres erreurs sur les autres!

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