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Terrorisme |

Des milliers de membres de l'EIIS traduits en justice en Irak

Khalid al-Taie

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Sur cette photo d'archive datée de septembre 2016 se trouvent des membres de la « Wilayat Diyala » autoproclamée de l'EIIS arrêtés par les forces irakiennes. [Photo fournie par la Direction des renseignements irakiens]

Depuis 2014, des milliers d'éléments de « l'État islamique en Irak et en Syrie » (EIIS) ont été arrêtés pour des accusations de terrorisme, et ont été jugés et condamnés à des peines diverses par les tribunaux irakiens.

Ces arrestations ont été faites dans le respect des procédures légales et des normes internationales en matière de droits de l'homme, ont expliqué les responsables irakiens.

Elles sont effectuées suite à l'émission d'un mandat par un juge, après un dépôt de plainte ou après que l'individu est « pris sur le fait » en tentant de commettre un attentat, a précisé à Diyaruna Tariq Harb, président de l'association Culture juridique.

Les détenus sont interrogés sur le crime qu'ils sont accusés d'avoir commis, et sur certains détails liés comme le lieu et les complices, a-t-il ajouté.

« Après avoir documenté le témoignage de l'accusé et ceux des témoins et requérants, le tribunal pénal prend le relais et continue d'enquêter sur les accusations et les preuves, puis rend un verdict », a poursuivi Harb.

Dans certains cas, le retard à rendre un verdict est dû à un ensemble de facteurs, a-t-il précisé, notamment « le fait que l'accusé est impliqué dans plusieurs délits et en différents lieux, ou qu'il a d'autres conspirateurs ou partenaires ».

Dans ces cas, une enquête plus longue est nécessaire, a-t-il précisé.

La loi irakienne traite les cas de terrorisme avec un haut niveau de responsabilité pour « veiller à ce que justice soit faite pour les victimes et que des individus innocents ne soient pas accusés à tort », a poursuivi Harb.

« Tout suit une procédure légale, de l'arrestation et la conduite d'un interrogatoire au prononcé d'un verdict final et à la condamnation », a-t-il expliqué.

« Ceux qui sont arrêtés pour terrorisme se comptent par milliers », a-t-il ajouté, soulignant qu'ils sont détenus dans des prisons fortifiées et « sont traités en accord avec les principes et les standards internationaux des droits de l'homme ».

« Près d'une centaine de personnes ont été exécutées cette année après avoir été reconnues coupables de meurtre grâce à des preuves concluantes », a précisé Harb.

Sécurité stricte dans les prisons

Quelque 2 300 détenus sont enfermés dans l'Anbar pour terrorisme, a expliqué Naeem al-Koud, président de la commission pour la sécurité du conseil provincial de l'Anbar.

Ces détenus sont emmenés dans des prisons de haute sécurité, a-t-il poursuivi pour Diyaruna, où des procédures de très strictes sont en place « pour sécuriser ces prisons et lutter contre la corruption ».

« Lorsque nous visitons une prison, nous constatons des mesures de sécurité strictes et voyons que les détenus sont bien traités et ont accès à divers programmes de réinsertion », a-t-il ajouté.

Des ateliers professionnels et des cours de formation sont proposés aux détenus, a-t-il continué, soulignant qu'ils reçoivent une orientation religieuse qui vise à corriger leur pensée erronée.

La cour d'appel de l'Anbar comporte des commissions qui travaillent sur les cas liés au terrorisme, composées de juges, d'enquêteurs et de membres des renseignements qui interrogent tous les prisonniers sur les crimes dont ils sont accusés, a ajouté al-Koud.

Une fois les détenus accusés, « ils sont déférés devant les tribunaux pour y être jugés équitablement », a-t-il poursuivi.

La police de la province de Ninive indique avoir arrêté près de 2 000 individus pour terrorisme.

Les opérations visant à traquer et arrêter les éléments de l'EIIS « bénéficient d'un fort soutien de la population locale », a expliqué à Diyaruna Hassan Shabeeb, membre de la commission pour la sécurité du conseil provincial de Ninive.

« Les civils conduisent les forces de sécurité jusqu'aux endroits où se cachent les éléments de l'EIIS », a-t-il ajouté, précisant que cette coopération entre la population civile et les forces irakiennes est aujourd'hui plus intense qu'elle ne l'était avant l'incursion de l'EIIS à la mi-2014.

« Nous sommes aujourd'hui en face d'une nouvelle réalité, où civils et forces de sécurité sont côte à côte dans la même tranchée luttant contre le terrorisme », a-t-il conclu.

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